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Allemagne

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L’auteur s’efforce, dans toutes ses publications, de respecter les droits d’auteur des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d’utiliser des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes qu’il a lui-même créés, ou de recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droits. Toutes les marques et marques déposées mentionnées dans l’offre Internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques en vigueur et aux droits de propriété de leurs titulaires respectifs. La simple mention d’une marque ne permet pas de conclure que celle-ci n’est pas protégée par les droits de tiers !

 

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